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Binissafullet Vell
- Responsable
- Annarosa Bendetti
- CIF
- Y5977559B
- Adresse
- Carretera de Binissafullet 64, Sant Lluís, îles Baléares, Espagne
- Téléphone
- 971 150 722
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Droits réservés
La reproduction, la distribution, la communication publique, la modification ou la transformation des contenus sans autorisation expresse sont interdites.
Usage personnel
La consultation du site ne transfère à l’utilisateur aucun droit de propriété intellectuelle ou industrielle.
Exclusion de garanties et responsabilité
Dans la mesure permise par la loi, le titulaire n’est pas responsable des dommages résultant d’interruptions, d’indisponibilités, d’erreurs ou d’omissions, de logiciels malveillants, d’une mauvaise utilisation du site ou des contenus de sites tiers liés.
Le site et ses contenus peuvent être modifiés, suspendus ou mis à jour sans préavis. Des mesures raisonnables sont prises pour les maintenir sûrs et à jour.
Droit applicable et juridiction
La relation entre le titulaire et l’utilisateur est régie par le droit espagnol. Les litiges relatifs au site sont soumis aux tribunaux de Mahón, îles Baléares, sauf disposition impérative contraire, notamment lorsque s’appliquent les règles de protection des consommateurs.
Principaux textes
LSSICE 34/2002, RGPD, loi organique espagnole 3/2018 sur la protection des données et législation espagnole sur la propriété intellectuelle.
Contact
Pour toute question sur ces mentions légales ou sur l’utilisation du site, contactez-nous aux coordonnées ci-dessous.
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Dernière mise à jour : 6 mai 2026.